> Les principes de préventions
inclus dans le Code du Travail
(qui demande de tenir compte
de l’évolution de la technique)
et dans le Code de l'Environnement
(recherche des meilleures
techniques disponibles (MTD))
obligent les organisations
à mettre en place une organisation
de veille technologique et normative.
L’évolution des connaissances
entraîne l’évolution
de la réglementation,
par exemple pour les valeurs
limites d’expositions professionnelles.
En conséquence, une organisation ne peut
se passer d’une veille règlementaire.
> Veille technologique, normative et règlementaire
Pourquoi une veille normative ?
La mise en place des nouvelles directives dites « nouvelle approche » qui fixent des objectifs et non des moyens, conduit à l’augmentation de l’importance des règles de l’art ou des meilleures pratiques, lesquelles se retrouvent aujourd’hui dans la normalisation.
La normalisation devient de plus en plus prégnante dans la réglementation et dans les expertises techniques donc dans la jurisprudence.
Nous vous proposons d’assurer pour vous cette veille au travers d'un outil puissant et pragmatique, associé à une équipe performante de "praticiens". Nous constituons pour vous
• votre référentiel HSE
• une veille en 3 niveaux :
niveau 1 : transmission des textes
niveau 2 : transmission et analyse
niveau 3 : transmission et analyse personnelle
• et aussi votre anlayse de conformité
(voir accompagnement et études)
AGMS, Management et prévention des risques industriels - 3b rue du Centre - 21130 ATHÉE - Tél. 03 80 77 14 94 - Fax 03 80 77 14 95