Publié le lun 6 Fév 2017

Anticiper les évolutions réglementaires

Veille Jumelle

Les entreprises sont soumises à des évolutions réglementaires fréquentes et complexes. Tout responsable HSE se doit de se tenir informé de ces changements. Il est possible de mettre en place une veille réglementaire performante permettant d’être alerté des nouveautés réglementaires. Cette veille opérationnelle aura pour objectif de prendre en compte les évolutions réglementaires et de vérifier la conformité du site par rapport à ces évolutions.

La mise en place d’un projet peut être remise en cause par une contrainte réglementaire supplémentaire. Les processus de création des lois et règlements, que ce soit au niveau Européen ou national, incluent tous des étapes de consultation du public ou tout du moins de mise à disposition du public. Les organisations professionnelles sont également consultées.

Dans ce cadre, il est possible – voire indispensable – de mettre en place une veille stratégique.

Cette veille stratégique consiste à se tenir informé des projets de textes réglementaires puis à veiller leur publication, chose possible notamment en participant ou en adhérant à des organisations professionnelles.

En complément de cette veille stratégique, l’adhésion à des organisations professionnelles permet d’exercer un lobbying sur le législateur et non plus de subir mais d’être acteur des changements à venir.

L’intérêt d’une telle approche est qu’elle permet de maîtriser son contexte réglementaire et ainsi d’appliquer une approche par les risques, comme le prescrivent les nouvelles versions des normes ISO 9001 et ISO 14001.

La mise en place d’une veille opérationnelle et/ou stratégique ainsi que la participation à des groupes de lobbying doit être une décision d’entreprise également fondée sur une approche par les risques.

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