Le bruit est un facteur d’ambiance auquel sont exposés les salariés et qui est susceptible de générer des impacts importants sur la santé.
Au-delà de l’effet sur l’audition, le bruit peut être à l’origine de fatigue, problèmes digestifs et autres.
L’action de prévention des expositions liées au bruit s’inscrit dans la démarche globale de prévention.
Principes généraux d’une démarche de prévention : Principales obligations de l’employeur
- Eviter les risques
- Evaluer les risques qui ne peuvent être évités
- Combattre les risques à la source
- Agir sur les conditions et l’organisation du travail (choix des équipements, des procédés, des substances…)
- Former et informer les salariés sur les risques et leur prévention
- Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle
Dans le cadre de la santé et sécurité de ses travailleurs, l’employeur peut demander une évaluation et un mesurage des niveaux de bruit auxquels les travailleurs sont exposés.
Ainsi, on va déterminer des indicateurs de risques, principalement niveau d’exposition sonore quotidienne exprimé en dB(A) et niveau de pression acoustique de crête qui correspond à des bruits intenses mais courts et de décider des mesures de prévention appropriées.
Les règles de prévention des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs exposés au bruit sont déterminées par les articles R.4213-5 et R.4213-6 et par les articles R.4431-1 à R.4437-4 du Code du travail.
L’acte de concevoir et d’installer est fondamental dans la prévention des risques liés au bruit.
Agir sur l’environnement de travail :
- Réduire le bruit à la source
- Concevoir des machines silencieuses
- Informer sur le niveau sonore des machines
- Insonoriser dès leur conception les locaux où seront installés des équipements de travail susceptibles d’exposer les travailleurs à un niveau sonore quotidien supérieur à 85 dB(a)
- Réduire la réverbération
- Limiter la propagation du bruit vers les autres locaux
- Réduire le bruit dans les locaux
- Mettre en œuvre les principes généraux de prévention
- Diminuer le niveau sonore dans les locaux de travail
- Utiliser les locaux conformément à leur destination.
Evaluer les risques
- Evaluer les risques
- Mesurer les risques :
Mesurage ponctuel : mesures instantanées effectuées avec un sonomètre. Mesures faites à hauteur d’oreille afin de déterminer les situations ou les lieux de travail les plus bruyants.
Cartographie : représentation graphique des niveaux sonores dans l’espace de travail.
Exposimètrie : pour les zones trop bruyantes, on réalise la mesure sur l’exposition des salariés :
- à l’aide d’un exposimètre porté par le travailleur et mesurant en continu le niveau de bruit
- ou à l’aide d’un sonomètre.
Le mesurage peut être effectué à la demande de l’employeur, du CSE, du médecin du travail voire de l’inspection du travail.
L’évaluation du risque est du ressort de l’entreprise. Cependant, en cas de mise en demeure par l’inspection du travail, il doit être effectué par un organisme accrédité par le comité français d’accréditation (COFRAC).
Protéger les travailleurs exposés
Les exigences de la réglementation varient en fonction des niveaux d’exposition : le dépassement de certains seuils déclenche une série d’actions à mettre en œuvre par le chef d’entreprise.
| Niveau d’exposition | Exigence |
|---|---|
| Quel que soit le niveau | – Evaluation du risque – Suppression ou réduction au minimum du risque, en particulier à la source – Consultation et participation des travailleurs pour l’évaluation des risques, les mesures de réduction, le choix des protecteurs individuels contre le bruit (PICB) – Bruit dans les locaux de repos à un niveau compatible avec leur destination |
| Au-dessus de la valeur d’exposition inférieure déclenchant l’action (VAI) Lex, (8h) ≥80 dB(A) ou Lp,c ≥135 dB(C) | – Mise à disposition des PICB – Information et formation des travailleurs sur les risques et les résultats de leur évaluation, les PICB – Examen audiométrique préventif proposé |
| Au-dessus de la valeur d’exposition supérieure déclenchant l’action (VAS) Lex, (8h) ≥85 dB(A) ou Lp,c ≥137 dB(C) | – Mise en oeuvre d’un programme de mesures de réduction d’exposition au bruit – Signalisation des endroits concernés (bruyants) et limitation d’accès – Contrôle de l’utilisation effective des PICB |
| Au-dessus de la valeur limite d’exposition (VLE) (compte-tenu de l’atténuation du PICB) Lex, (8h) 87 dB(A) ou Lp,c 140 dB(C) | – Adoption immédiate de mesures de réduction du bruit – Identification des causes de l’exposition excessive et adaptation des mesures de protection |
Pour aller plus loin :
L’INRS propose divers ouvrages et outils pour vous aider dans vos démarches de protection des salariés :
Aide-mémoire juridique TJ 16 : Le bruit en milieu de travail
Bruit au travail : des outils pour évaluer et prévenir le risque
AGMS est en capacité de faire ces mesures de bruit et de vous proposer des préconisations à mettre en place afin de garantir la santé et la sécurité de vos salariés en phase projet ou en exploitation.
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Pour tout renseignement sur nos prestations mesures de bruit, contactez notre service commercial au 03.80.77.14.94 ou bien par mail agms@agms.fr
